Mentions légales

Inov@ est une agence de communication web, et également une agence de référencement dans les Vosges. Nous faisons de la création de site internet et également de la création de site e-commerce. Nous intervenons dans le secteur des Vosges, de la Meurthe-et-Moselle et de l’Alsace. Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://www.exopool.com/ les présentes mentions légales. La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Administrateur du site internet

Inov@, SARL au capital social de 1000€
Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix
Numéro SIRET : 818 916 033 00025
Code APE : 7021Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033
Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr
Tél : 03 29 51 90 96
Raison sociale et hébergeur: OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

http://www.ovh.com/fr/support/
Tel : 09 72 10 10 07

Directeur et responsable de publication

Nom du site : https://www.exopool.com/
Directeur de la publication : ROEDER Stéphane
Siège social : EXOPOOL & SPA, 9 route de Sélestat 67230 SAND
Raison sociale : EXOPOOL & SPA
SARL au capital social de 1 000€
Numéro SIRET : 88193132300011
Code APE : 7112B
Numéro de TVA intracommunautaire : FR59881931323
Adresse de messagerie : contact@exopool.com
Tél : 06.87.24.20.83

Photographie

Photographe : Inova Production by Inova Web
Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix
Numéro SIRET : 818 916 033 00033
Code APE : 7021Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033
Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr
Tél : 03 29 51 90 96

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

Le site https://www.exopool.com/ est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site https://www.exopool.com/ est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site https://www.exopool.com/ ne recourt à aucune technique de « cookies ».
Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société EXOPOOL & SPA ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société EXOPOOL & SPA ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société EXOPOOL & SPA a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.